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AgroParisTech "Programmes courts de formation continue"

Base de la maitrise foncière : Les acteurs du foncier (module 3)

Dates :
du 1er au 30 novembre 2021

Durée :
1 jour (7 heures)

Lieu :
AgroParisTech, centre de Clermont Ferrand , AUBIERE

Tarification :
623 Euros

Thématique :
Développement territorial

Contexte :
Le foncier étant support de tous les usages, c’est une problématique transversale et permanente lorsqu’on parle d’agriculture, d’environnement, d’habitat, de service ou encore d’aménagement du territoire. Mais qui sont vraiment les acteurs du foncier et de quels outils ou prérogatives disposent-ils pour agir sur le foncier ?
N’oublier personne et savoir qui consulter et qui mettre autour de la table pour l’aboutissement d’un projet est un élément clé de réussite mais pour cela il faut bien connaitre les principaux acteurs du foncier.

Ce module est le 3ème module du parcours "Base de la maîtrise foncière : de la stratégie aux outils"
Module TE21-22 Parcours : Base de la maitrise foncière : de la stratégie aux outils

Objectif :
- Faire le lien entre les acteurs et les outils fonciers à leur disposition
- Comprendre quels sont les acteurs à associer dans le cadre d’un projet de maîtrise foncière

Compétences à acquérir :
- Savoir identifier l’ensemble des acteurs intervenants sur le foncier ainsi que les acteurs incontournables et leur rôle
- Connaitre le fonctionnement des principaux opérateurs fonciers
- Savoir faire le lien entre les acteurs et les outils fonciers à leur disposition de manière à savoir qui mettre autour de la table pour son projet

Publics concernés :
Ingénieurs et techniciens des services de l’Etat, des collectivités territoriales et leurs groupements, de chambres d’agriculture, de parcs naturels, de conservatoires régionaux, d’agences de l’eau, de bureaux d’études, d’opérateurs fonciers...
Toutes personnes dont la structure a besoin de maitriser l’usage du foncier ou besoin d’accompagner des structures ayant besoin de maitriser l’usage du foncier pour l’atteinte d’un objectif particulier (préservation de l’environnement, de l’agriculture, mise en œuvre du projet de la collectivité …)

Pré-requis :
Avoir suivi et/ou validé le module 1 du Parcours base de la maitrise foncière : de la stratégie aux outils

Programme :
I. Présentation du système foncier local [Alain Guéringer]

II. Focus sur quelques acteurs du foncier
A. Les propriétaires
B. Les locataires
C. Les collectivités
D. L’Etat et ses services
E. Les acteurs outils
a. SAFER
b. EPF
c. Conservatoire des espaces naturels et Conservatoire du Littoral
d. Les OPH (Ophys,...)
e. Les opérateurs de compensation écologique (EPCE)
d. Les observatoires fonciers et les agences d'urbanisme
F. Les Chambres consulaires
G. Les acteurs de l’aménagement

Conférenciers associés :
AgroParisTech, juriste, Bureau d’études, EPF, Conservatoire du Littorale, Conservatoire des espaces naturels, département ,…

Méthode pédagogique :
Capsule vidéo et diaporama commenté
Exercice de mise en application
Quiz
Classe virtuelle

Modalités d'évaluation :
Les acquis seront évalués sur la base d’un quiz. Les stagiaires évalueront la formation à l'issue de la session au moyen d'un formulaire et participeront à une évaluation orale animée par le responsable de la formation

Chef de projet :
Catherine BARDET, AgroParisTech, centre de Clermont Ferrand

Responsable de la formation :
Cécile COT
cecile.cot@agroparistech.fr

Assistant de la formation :
Mélanie CHANTEUX
0473440720
melanie.chanteux@agroparistech.fr

Nb de places :
25



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