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AgroParisTech "Programmes courts de formation continue"

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La trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme : évaluation environnementale et compensation

Dates :
Du 25 (après-midi) au 26 mars 2015 (midi)

Durée :
1 jour (7 heures)

Lieu :
AgroParisTech, centre de Clermont Ferrand , AUBIERE (CLERMONT-FERRAND)

Tarification :
550 Euros

Thématique :
Ingénierie territoriale, Foncier et urbanisme, Transition écologique et conservation de la biodiversité

Contexte :
Le Grenelle de l’environnement a rendu nécessaire la « prise en compte » des continuités écologiques dans les documents d’urbanisme. Dès lors, agences d’urbanisme et collectivités s’interrogent sur les modalités d’articulation des échelles régionales (Schémas régionaux de cohérence écologique) et locales des corridors écologiques, sur les modalités d’animation de la réflexion collective et sur la traduction réglementaire de la trame dans les documents d’urbanisme (Schémas de Cohérence territoriale, Plan Local d’Urbanisme).
Cette prise en compte se vérifiera en particulier dans l’évaluation environnementale de ces documents d’urbanisme (les SCOT et certains PLU). Comment cette prise en compte sera-elle analysée par l’autorité environnementale ? En cas d’atteinte à la continuité écologique qui ne pourrait être évitée ou réduite, il faudrait également envisager des modes de compensation.

Objectif :
- Comprendre le rôle de l’évaluation environnementale et la manière dont celle-ci intégrera la notion de continuités écologiques
- Raisonner sur la doctrine « éviter, réduire, compenser »
- Réfléchir aux modalités techniques et financières de compensation des atteintes à la continuité écologique

Publics concernés :
Ingénieurs et cadres des DDT, DREAL, des Collectivités Territoriales (Conseils Généraux et Conseils Régionaux), des Pays, des Chambres d’Agriculture, des Parcs Naturels Régionaux, des Conservatoires Régionaux, des Bureaux d’Etudes, des Agences d’Urbanisme.

Pré-requis :
aucun

Programme :
- Rappels réglementaires concernant l’évaluation environnementale plans programmes des documents d’urbanisme
- La doctrine « éviter, réduire, compenser » et la notion de mesure compensatoire. Eléments de doctrine au plan national concernant les continuités écologiques (en fonction de l’état d’avancement)
- Comment analyser dans l’évaluation environnementale l’atteinte à une continuité écologique ?
- Quelle analyse en fait l’autorité environnementale ?
- Comment « calculer » une compensation et quelles mesures prendre lorsqu’on n’a pas pu éviter ou réduire cette atteinte à la continuité écologique ?
- Retours d’expériences présentés en binôme par un bureau d’études ou/et une DREAL
-
- Cette session est complémentaire de la formation « Intégrer la trame verte et bleue dans un document d’urbanisme » du 23 au 25 mars 2015.

Conférenciers associés :
MEDDE, Cerema, Fédération des Parcs Naturels Régionaux de France, DREAL, bureau d’études…

Méthode pédagogique :
Chaque exposé est suivi de discussions entre le conférencier et les stagiaires.

Modalités d'évaluation :

Chef de projet :
Armelle CARON, AgroParisTech

Responsable de la formation :
Catherine BARDET
catherine.bardet@agroparistech.fr

Assistant de la formation :
Nathalie DE FRANCESCO
04 73 44 07 06
nathalie.defrancesco@agroparistech.fr

Nb de places :
15



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